Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DELTA SCAN
Numéro de dépôt :
945368
Date de dépôt :
04/02/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DELTA SCAN
Déposée le 4 février 1976 par Ohio-Nuclear auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DELTA SCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DELTA SCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 945368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Ohio-Nuclear a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°114793 - Publication au BOPI 1977-499